Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour: 2 avril 2026
Mentions Légales
Éditeur du site
ELER
18b rue Bricka
06160 Juan les Pins, FRANCE
Directeur de la publication : Eric Leroy
Contact : Formulaire de contact
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, code source) est la propriété exclusive de ELER ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite.
Conditions Générales d'Utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site web z-ax.com édité par ELER. En accédant à ce site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement depuis tout lieu à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts liés à l'accès (matériel, connexion, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.
ELER met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation de résultat. L'accès peut être interrompu pour maintenance ou mise à jour.
3. Services proposés
ZAX (marque commerciale de ELER) propose les services suivants :
- Développement d'applications web sur mesure
- Développement de plateformes SaaS
- Création de MVP (Minimum Viable Product)
- Intégration et développement d'API
- Maintenance et support technique
- Conseil en architecture logicielle
4. Formulaire de contact et chat
Le site dispose d'un formulaire de contact et d'un système de chat permettant aux utilisateurs de nous contacter. En utilisant ces fonctionnalités :
- Vous vous engagez à fournir des informations exactes
- Vous acceptez que vos données soient traitées conformément à notre politique de confidentialité
- Vous vous interdisez tout usage abusif ou malveillant
5. Propriété intellectuelle
Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.
L'utilisateur sollicite l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication ou copie des différents contenus. L'utilisateur s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé.
6. Limitation de responsabilité
Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif. ELER ne saurait être tenu responsable :
- Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site
- Des interruptions ou dysfonctionnements du site
- De l'exactitude ou de l'exhaustivité des informations présentées
- De l'utilisation qui pourrait être faite de ces informations
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. ELER n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux dommages qui pourraient résulter de leur consultation.
8. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français, et plus spécifiquement ceux de Grasse.
10. Modification des CGU
ELER se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page.